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    BHT DIFFUSION
    Bat-A, 15 RUE RAYMOND TEISSEIRE
    13008 Marseille France
    Tél. :04.91.08.42.18
    Mob. :06.64.10.19.63
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    79,00 €-euros - ELECTRIC MOTOR GEARED DC 36V 450W FOR CARGO TR...
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    Le présent contrat est soumis au droit français.
    Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive du Tribunal de MARSEILLE.
    " BHT DIFFUSION " se réservant toutefois la faculté de saisir toute autre juridiction compétente.
    * TVA non applicable selon l'article 293B du Code Général des Impôts (voir sur http://www.legifrance.gouv.fr)

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